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Marques déposées par monsieur de MORTILLET Alexandre
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DOMAINE DE LA PROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PROSE
Monsieur de MORTILLET Alexandre

Numéro de dépôt :
96613604
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PROSE

Déposée le 22 février 1996 par monsieur de MORTILLET Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE LA PROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est monsieur de MORTILLET Alexandre domicilié(e) Domaine de la Prose, 34570 PIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur de MORTILLET Alexandre - France.

La marque DOMAINE DE LA PROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PROSE est expirée depuis le 22 février 2006.

de MORTILLET Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA PROSE


Monsieur de MORTILLET Alexandre - Domaine de la Prose, 34570 PIGNAN - France


Monsieur de MORTILLET Alexandre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine de la Prose